Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CD +
MR SERRECCHIA LIVIO

Numéro de dépôt :
95564065
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CD +

Déposée le 22 mars 1995 par monsieur SERRECCHIA LIVIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD + »

Le déposant est monsieur SERRECCHIA LIVIO domicilié(e) 86 RUE BENOIT MALON, 94270 KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SERRECCHIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28


MR SERRECCHIA LIVIO - 86 RUE BENOIT MALON, 94270 KREMLIN BICETRE - France


MR SERRECCHIA - France


Inscription le 10 août 2000 - Rejet total n°305200 - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 2000-08-10

Logiciel (programmes enregistrés) Périphériques d'ordinateurs Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Support de données magnétiques Support de données optiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].