Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILS DE TOULON
SERRE William

Numéro de dépôt :
94523970
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque LES FILS DE TOULON

Déposée le 3 juin 1994 par SERRE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FILS DE TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est SERRE William, domicilié(e) 2 Rue Regimbaud St Jean du Var, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRE William - France.

La marque LES FILS DE TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILS DE TOULON est expirée depuis le 3 juin 2004.

SERRE William a également déposé les autres marques suivantes : LA BRASSERIE TROPEZIENNE , Le Café Saint Tropez , Le Café des Arts Saint Tropez


SERRE William - 2 Rue Regimbaud St Jean du Var, 83000 TOULON - France


SERRE William - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vêtements, chaussures, chapelleries.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, matières textiles fibreuses brutes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].