Déposée le 4 mars 2002 par SERRE Tom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRUTAL DELUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est SERRE Tom, citoyen français domicilié(e) 31, rue Roger BUESSARD,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 RUE TRONCHET,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BRUTAL DELUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUTAL DELUXE est expirée depuis le 4 mars 2012.
SERRE Tom, citoyen français - 31, rue Roger BUESSARD,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France
TMARK CONSEILS - 31 RUE TRONCHET,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 6 août 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°375114 - Publication au BOPI 2003-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; toume-disques ; amplificateurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts ; lecteurs optiques ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; lunettes (optiques) , étuis à lunettes. Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes, couches en matières textiles ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , pantoufles, bottes ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) . Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues, de supports d'enregistrements du son ou des images, de phonogrammes, de disques, de cassettes audio et vidéo ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'orchestre ; services de composition musicale ; organisation de bals ; production de spectacles, de supports d'enregistrements du son ou des images, de films, de phonogrammes, de disques ; rédaction de scénarios ; services d'artistes de spectacles ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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