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Marques déposées par la société SERRE Jean Luc
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JLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JLS
SERRE Jean Luc

Numéro de dépôt :
92403112
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque JLS

Déposée le 23 janvier 1992 par la société SERRE Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « JLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société SERRE Jean Luc domicilié(e) Z.I. Les Listes, 3 avenue Menès-France, 63500 ISSOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 841 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Luc SERRE - France.

La marque JLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JLS est expirée depuis le 23 janvier 2002.


SERRE Jean Luc - Z.I. Les Listes, 3 avenue Menès-France, 63500 ISSOIRE - France - SIREN 496841651


Monsieur Jean Luc SERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Constructions transportables mécaniques machines et machines-outils instruments agricoles outils et instruments à main entraînés manuellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).