Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLESVAUS SCRIBITUR TEMPUS
Serre Jacques

Numéro de dépôt :
92402565
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque PERLESVAUS SCRIBITUR TEMPUS

Déposée le 24 janvier 1992 par Serre Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLESVAUS SCRIBITUR TEMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est Serre Jacques, domicilié(e) 2, avenue du Général Balfourier, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Serre - France.

La marque PERLESVAUS SCRIBITUR TEMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLESVAUS SCRIBITUR TEMPUS est expirée depuis le 24 janvier 2002.


Serre Jacques - 2, avenue du Général Balfourier, 75016 PARIS - France


Jacques Serre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Stylos et instruments d'écriture Maroquinerie Articles de Bureaux (Taille crayon, coupe papier, encrier, boite à timbres, porte carte de visite.)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.