Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins Bio, Logic!
SERRE Damien, Agissant pour le compte de la société Vins Bio, Logic! en cours de formation

Numéro de dépôt :
3850710
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
Vins Bio, Logic! de SERRE Damien

Présentation de la marque Vins Bio, Logic!

Déposée le 2 août 2011 par SERRE Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins Bio, Logic! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est SERRE Damien, Agissant pour le compte de la société Vins Bio, Logic! en cours de formation domicilié(e) 12 Rue des Chaumes - 63114 - AUTHEZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRE Damien domicilié(e) 12 Rue des Chaumes - 63114 - AUTHEZAT - France.

La marque Vins Bio, Logic! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins Bio, Logic! est expirée depuis le 2 août 2021.


SERRE Damien, Agissant pour le compte de la société Vins Bio, Logic! en cours de formation - 12 Rue des Chaumes - 63114 - AUTHEZAT - France


SERRE Damien - 12 Rue des Chaumes - 63114 - AUTHEZAT - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575744 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.