Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSEO
SERRAS Edouard

Numéro de dépôt :
3746076
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
ATMOSEO de SERRAS Edouard

Présentation de la marque ATMOSEO

Déposée le 14 juin 2010 par SERRAS Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est SERRAS Edouard domicilié(e) 38 bis Boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ATMOSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSEO est expirée depuis le 14 juin 2020.

SERRAS Edouard a également déposé les autres marques suivantes : ATMOTEK , ATMOPAC , EDENOVA


SERRAS Edouard - 38 bis Boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; logiciels de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; logiciels de commande de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuve ; systèmes informatiques de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; systèmes informatiques de commande d'installations de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuve ; capteurs de température.

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installation de refroidissement ; systèmes de climatisation dans des constructions neuves ; systèmes de régulation thermique dans des constructions neuves.

Constructions d'édifices permanents, de maisons, de pavillons, d'immeubles ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; aménagement, équipement d'édifices et d'immeubles, à savoir réalisation de bilans thermiques et pose de menuiseries et de matériaux isolants ; services d'installation de systèmes de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; services d'installation de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuves.