Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOPAC
M. SERRAS Edouard

Numéro de dépôt :
3912201
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
ATMOPAC de SERRAS Edouard

Présentation de la marque ATMOPAC

Déposée le 11 avril 2012 par monsieur SERRAS Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur SERRAS Edouard domicilié(e) 38 bis boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ATMOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOPAC est expirée depuis le 11 avril 2022.

SERRAS Edouard a également déposé les autres marques suivantes : ATMOTEK , EDENOVA , ATMOSEO


M. SERRAS Edouard - 38 bis boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; logiciels de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; logiciels de commande de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuve ; systèmes informatiques de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation à savoir programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels ; systèmes informatiques de commande d'installations de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuves à savoir programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels ; capteurs de température.

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installation de refroidissement ; systèmes de climatisation dans des constructions neuves, à savoir appareils de réfrigération, de ventilation et de climatisation ; systèmes à pompe à chaleur de climatisation et de réglage d'hygrométrie pour maisons individuelles et bâtiments d'habitation, de bureaux, de commerce à savoir appareils à pompe à chaleur de réfrigération, de ventilation et de climatisation ; systèmes de régulation thermique dans des constructions neuves, à savoir appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation et de climatisation.

Constructions d'édifices permanents, de maisons, de pavillons, d'immeubles ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; aménagement, équipement d'édifices et d'immeubles, à savoir réalisation de bilans thermiques et pose de menuiseries et de matériaux isolants ; services d'installation de systèmes de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; services d'installation de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuves ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.