Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DISCOUNT LITERIE
Mr SERRANO Pascal

Numéro de dépôt :
96641806
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DISCOUNT LITERIE

Déposée le 13 septembre 1996 par monsieur SERRANO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOUNT LITERIE »

Le déposant est monsieur SERRANO Pascal domicilié(e) 40 Bis rue du Port, 17137 Marsilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERRANO Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24


Mr SERRANO Pascal - 40 Bis rue du Port, 17137 Marsilly - France


Mr SERRANO Pascal - France


Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244479 - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1997-10-20

Matelas latex, matelas mousse polyéther, matelas mousse polyuréthane, matelas ressorts, sommiers lattes recouvertes, sommiers ressorts, pieds de sommiers, cadres métalliques à lattes, oreillers, traversins, couettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).