Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DISCOUNT LITERIE
Mr SERRANO Pascal
Numéro de dépôt :
96641806
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DISCOUNT LITERIE
Déposée le 13 septembre 1996 par monsieur SERRANO Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISCOUNT LITERIE »
Le déposant est monsieur SERRANO Pascal domicilié(e) 40 Bis rue du Port, 17137 Marsilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERRANO Pascal - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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