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Marques déposées par SERRANO FRANCOIS
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AUTOCHTONES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOCHTONES
SERRANO FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96626432
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2016

Présentation de la marque AUTOCHTONES

Déposée le 17 mai 1996 par SERRANO FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOCHTONES »

Le déposant est SERRANO FRANCOIS domicilié(e) LE GOUTTET,42370 SAINT HAON LE VIEUX (dossier no 2308267) - 42370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRANO FRANCOIS domicilié(e) LE GOUTTET,42370 ST HAON LE VIEUX (dossier no 2308267) - 42370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOCHTONES est expirée depuis le 17 mai 2016.

SERRANO FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA PYRAMIDE


SERRANO FRANCOIS - LE GOUTTET,42370 SAINT HAON LE VIEUX (dossier no 2308267) - 42370 - France


SERRANO FRANCOIS - LE GOUTTET,42370 ST HAON LE VIEUX (dossier no 2308267) - 42370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 17 février 2006 - Transmission totale de propriété n°434166 - Publication au BOPI 2006-02-17

Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308267 - Publication au BOPI 2006-02-17

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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