Graines et Froments
Présentation de la marque Graines et Froments
Déposée le 17 février 2016 par madame serrand claudine et monsieur serrand jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Graines et Froments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Graines et Froments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines et Froments arrivera à expiration en date du 17 février 2026.
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29