Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graines et Froments
Mme serrand claudine
M. serrand jacques

Numéro de dépôt :
4250163
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
Graines et Froments de serrand claudine

Présentation de la marque Graines et Froments

Déposée le 17 février 2016 par madame serrand claudine et monsieur serrand jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Graines et Froments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont madame serrand claudine domicilié(e) 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France et monsieur serrand jacques domicilié(e) 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme serrand claudine domicilié(e) 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France.

La marque Graines et Froments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines et Froments arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


Mme serrand claudine - 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France

M. serrand jacques - 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France


Mme serrand claudine - 4 rue des renardieres - 35133 - LE LOROUX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Lessives ; savons ;

Viande ; volaille ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Glaces alimentaires ; miel.