Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TANTE FRANCINE
Numéro de dépôt :
1380041
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
09/06/1996
Présentation de la marque TANTE FRANCINE
Déposée le 9 juin 1986 par SERRAIN épouse JAME Annick Louisette Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « TANTE FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TANTE FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE FRANCINE est expirée depuis le 9 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17