Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CM CAMOINS MATERIAUX DES MATERIAUX POUR BATIR
SERRA Marc ; Jean-Claude ; Robert
SERRA Hervé ; François ; Alain

Numéro de dépôt :
3374203
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CM CAMOINS MATERIAUX DES MATERIAUX POUR BATIR de SERRA Marc ; Jean-Claude ; Robert

Présentation de la marque CM CAMOINS MATERIAUX DES MATERIAUX POUR BATIR

Déposée le 4 août 2005 par SERRA Marc ; Jean-Claude ; Robert et SERRA Hervé ; François ; Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CM CAMOINS MATERIAUX DES MATERIAUX POUR BATIR »

Les déposants sont SERRA Marc ; Jean-Claude ; Robert domicilié(e) 12 Chemins des mines,13011 MARSEILLE - 13011 - France et SERRA Hervé ; François ; Alain domicilié(e) 12 Chemins des mines,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRA Hervé C/O CAMOINS MATERIAUX domicilié(e) Z.I du Tubé,13800 ISTRES - 13800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SERRA Marc ; Jean-Claude ; Robert - 12 Chemins des mines,13011 MARSEILLE - 13011 - France

SERRA Hervé ; François ; Alain - 12 Chemins des mines,13011 MARSEILLE - 13011 - France


SERRA Hervé C/O CAMOINS MATERIAUX - Z.I du Tubé,13800 ISTRES - 13800 - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427922 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Enduits (peintures). Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métalliques. Matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de constructions ; béton ; ciment ; bois de constructions. Informations en matière de construction ; maçonnerie ; location de machine de chantier. Transport ; emballages et entreposage de marchandises. Vêtements, chaussures, ceintures foulards, cravates, chaussettes, gants.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.