Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRA MARINE
SERRA-DEAUVILLE SARL

Numéro de dépôt :
3153495
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
SERRA MARINE de SERRA-DEAUVILLE

Présentation de la marque SERRA MARINE

Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERRA-DEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERRA MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERRA-DEAUVILLE domicilié(e) 8 QUAI DE LA GARE,14800 DEAUVILLE - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 212 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRA-DEAUVILLE SARL domicilié(e) 8 QUAI DE LA GARE,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

La marque SERRA MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRA MARINE est expirée depuis le 8 mars 2012.

SERRA-DEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MARINE STOCK


SERRA-DEAUVILLE SARL - 8 QUAI DE LA GARE,14800 DEAUVILLE - 14800 - France - SIREN 341212629


SERRA-DEAUVILLE SARL - 8 QUAI DE LA GARE,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Inscription le 7 octobre 2002 - retrait partiel n°356189 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classe, à savoir sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.