Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINE STOCK
SERRA-DEAUVILLE

Numéro de dépôt :
99771555
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque MARINE STOCK

Déposée le 21 janvier 1999 par la société SERRA-DEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARINE STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société SERRA-DEAUVILLE domicilié(e) 8 QUAI DE LA GARE, 14800 DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 212 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRA-DEAUVILLE - France.

La marque MARINE STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE STOCK est expirée depuis le 21 janvier 2009.

SERRA-DEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRA MARINE


SERRA-DEAUVILLE - 8 QUAI DE LA GARE, 14800 DEAUVILLE - France - SIREN 341212629


SERRA-DEAUVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctorales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil de pré-payement, caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles Fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.