Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERPOL
/
PHYTOSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOSOL
SERPOL

Numéro de dépôt :
4495890
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
PHYTOSOL de SERPOL

Présentation de la marque PHYTOSOL

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par SERPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est SERPOL domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERPOL, Monsieur ANTOINE JOUBERT domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

La marque PHYTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSOL arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

SERPOL a également déposé les autres marques suivantes : BACTEAU , VALORISITE , HYBRÉAU , NANEAU , SECURISITE , NANEAU , SECURISITE , FACILABO , ECOTEREM , BACTEAU


SERPOL - 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


SERPOL, Monsieur ANTOINE JOUBERT - 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Phytoremédiation de terres impactées par des hydrocarbures [traitement de sols contaminés].