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ECOTEREM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOTEREM
serpol

Numéro de dépôt :
4586140
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
ECOTEREM de serpol

Présentation de la marque ECOTEREM

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par serpol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOTEREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est serpol domicilié(e) 2 chemin du Génie - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERPOL, Monsieur STEPHANE PASCAREL domicilié(e) 2 chemin du Génie - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

La marque ECOTEREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTEREM arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

serpol a également déposé les autres marques suivantes : BACTEAU , VALORISITE , HYBRÉAU , NANEAU , SECURISITE , PHYTOSOL , NANEAU , SECURISITE , FACILABO , BACTEAU


serpol - 2 chemin du Génie - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


SERPOL, Monsieur STEPHANE PASCAREL - 2 chemin du Génie - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Conseils et information en matière commerciale sur la valorisation des déchets ; mise à disposition de personnels qualifiés pour tests, recherches, contrôle et traitement de pollution ;

Information en matière d'assainissements des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ; Assainissements et purification (nettoyage) des sols par procédé biologique ;

Informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations) ; Toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), par procédé biologique et physico-chimique ;

Expertise et conseil technique concernant le stockage, le transport, la collecte et le traitement des déchets ainsi que la conception, l'aménagement ou la réhabilitation de centres de traitement des déchets à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; tests ou recherches sur la prévention, le contrôle et l'élimination de la pollution, notamment visant à déterminer le risque de dégâts environnementaux dus à la pollution à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.