Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERPAC
SERPAC

Numéro de dépôt :
3038380
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque SERPAC

Déposée le 28 juin 2000 par SERPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est SERPAC, domicilié(e) S.A.S, Rue des Frères Lumière, ZA du château de Malissol, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque SERPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERPAC est expirée depuis le 28 juin 2010.

SERPAC a également déposé les autres marques suivantes : AR ARABESQUE , B SHINY


SERPAC - S.A.S, Rue des Frères Lumière, ZA du château de Malissol, 38200 VIENNE - France


MARK & LAW - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; instruments d'alarme ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) ; apertomètres (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; explorateurs (scanneurs) informatique& ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; instruments mathématiques ; microprocesseurs ; microscopes ; moniteurs (matériels et programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; réfractomètres ; sonars ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils pour le traitement de l'information. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour message esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-ocullaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures. Services de traitement des matériaux ; services d'extrusion, d'injection, de compression, de matières plastiques, caoutchouc, élastomères et de toutes matières à base de polymères. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services médicaux ; services de recherche médicale, en particulier dans le domaine des implants et des prothèses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.