Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIERCE 71
Numéro de dépôt :
927155
Date de dépôt :
20/04/1971
Lieu de dépôt :
Aix-en-Provence
Présentation de la marque TIERCE 71
Déposée le 20 avril 1971 par monsieur Seroul (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aix-en-Provence), la marque française « TIERCE 71 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIERCE 71 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque TIERCE 71 est expirée depuis le 20 avril 1981.
Seroul (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466