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Marques déposées par monsieur seror didier
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couscous breton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couscous breton
M. seror didier

Numéro de dépôt :
3941591
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
couscous breton de seror didier

Présentation de la marque couscous breton

Déposée le 22 août 2012 par monsieur seror didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « couscous breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur seror didier domicilié(e) 24 rue de la marine - 44210 - PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. seror didier domicilié(e) 24 rue de la marine - 44210 - PORNIC - France.

La marque couscous breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couscous breton est expirée depuis le 22 août 2022.


M. seror didier - 24 rue de la marine - 44210 - PORNIC - France


M. seror didier - 24 rue de la marine - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; volaille bénéficiant de l'IGP volaille de Bretagne ; graisse alimentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines bénéficiant de l'IGP “ Farine de blé noir de Bretagne ou Gwinizh Breizh.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.