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Marques déposées par SEROIN thierry
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CHATEAU CLAUZEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAUZEL
SEROIN thierry

Numéro de dépôt :
96614098
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU CLAUZEL

Déposée le 29 février 1996 par SEROIN thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLAUZEL »

Le déposant est SEROIN thierry domicilié(e) 33760 SOULIGNAC (dossier no 2317437) - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEROIN Thierry domicilié(e) Germenot,33760 SOULIGNAC (dossier no 2317437) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLAUZEL est expirée depuis le 29 février 2016.

SEROIN thierry a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LARTIGUE


SEROIN thierry - 33760 SOULIGNAC (dossier no 2317437) - 33760 - France


SEROIN Thierry - Germenot,33760 SOULIGNAC (dossier no 2317437) - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°440096 - Publication au BOPI 2006-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317437 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

VIN D'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU CLAUZEL