Déposée le 12 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOILES ET VOILIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAS domicilié(e) 13 rue du Breil,
35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 564 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERNAS,
M. Morvan Mickaël domicilié(e) 13 rue du Breil,
35000 RENNES - France.
La marque VOILES ET VOILIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERNAS, SAS - 13 rue du Breil,
35000 RENNES - France - SIREN 323564898
SERNAS,
M. Morvan Mickaël - 13 rue du Breil,
35000 RENNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443594 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748786 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), ceintures. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseau, messagerie électronique, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau ou par satellite, transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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