Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PILOTE CÔTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAS domicilié(e) 13 rue du Breil - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 564 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERNAS, M. Picoult Stéphanie domicilié(e) 13 rue du Breil - 35000 - RENNES - France.
La marque PILOTE CÔTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERNAS, SAS - 13 rue du Breil - 35000 - RENNES - France - SIREN 323564898
SERNAS, M. Picoult Stéphanie - 13 rue du Breil - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723826 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22
Disques acoustiques ; aimants décoratifs (magnets) ; bandes vidéo ; bandes audio ; cartouches de jeux vidéo ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques magnétiques ; pellicules de films impressionnés ; logiciels de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; disques vidéo numériques ; disquettes pour ordinateurs ; vidéodisques. ;
Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, reproductions graphiques, papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, film et feuilles, papiers d'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; productions de films, d'émissions de radios , de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites web pour des images fixes ou animées pour du contenu, d'informations, d'enseignement, de formation, de recherche, de culture générale ; services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement).
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