Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNÉSERNAM
SERNAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3376398
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015
SIGNÉSERNAM de SERNAM

Présentation de la marque SIGNÉSERNAM

Déposée le 23 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SERNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNÉSERNAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERNAM domicilié(e) Immeuble Les Corvettes, 142-176 avenue de Stalingrad,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 721 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNÉSERNAM est expirée depuis le 23 août 2015.

SERNAM a également déposé les autres marques suivantes : DISTRAM , SERNAM EUROPE XPRESS EX , SERNAM XPRESS , SERNAM H XPRESS HX , Info Pro-active Sernam , SERNAM TEMPO XPRESS TX , SERNAM URGENCE XPRESS UX , sernam , PEX , La simplicité puissance 3


SERNAM Société Anonyme - Immeuble Les Corvettes, 142-176 avenue de Stalingrad,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 428721351


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440639 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 21 mai 2007 - Changement d'adresse n°454310 - Publication au BOPI 2007-05-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560300 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19

Lettres d'informations sur support papier en relation avec des activités de transport de marchandises. Services de transport de marchandises et d'informations en matière de transports de marchandises. Services de publication de textes, à l'exception de textes publicitaires, sous format électronique ou papier, en relation avec des activités de transport de marchandises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.