Déposée le 25 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « APPETISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMIX domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 073 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEOVIA, Mme Dufour Vanessa, Service juridique domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France.
La marque APPETISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERMIX, SAS - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 802073007
NEOVIA, Mme Dufour Vanessa, Service juridique - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349185 - Publication au BOPI 2007-08-23
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2017 n°2663315 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Préparations diététiques pour l'alimentation des animaux ; préparations médicamenteuses pour l'alimentation des animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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