Marque expirée - Marque en non vigueur

SERMIBAT VOLETS ROULANTS
SARL SERMIBAT

Numéro de dépôt :
3378478
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015
SERMIBAT VOLETS ROULANTS de SERMIBAT

Présentation de la marque SERMIBAT VOLETS ROULANTS

Déposée le 1 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERMIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERMIBAT VOLETS ROULANTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERMIBAT domicilié(e) Z.A. Las Colomines,66550 CORNEILLA LA RIVIERE - 66550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 996 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SERMIBAT domicilié(e) Z.A. Las Colomines,66550 CORNEILLA LA RIVIERE - 66550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMIBAT VOLETS ROULANTS est expirée depuis le 1 septembre 2015.


SARL SERMIBAT - Z.A. Las Colomines,66550 CORNEILLA LA RIVIERE - 66550 - France - SIREN 449996404


SARL SERMIBAT - Z.A. Las Colomines,66550 CORNEILLA LA RIVIERE - 66550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Volets roulants metaliques et aluminium.