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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA
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STABILOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STABILOR
SERMETA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3530773
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/10/2027
STABILOR de SERMETA

Présentation de la marque STABILOR

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « STABILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA domicilié(e) Zone de l'Aéropôle - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 282 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque STABILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABILOR arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

SERMETA a également déposé les autres marques suivantes : NHEXT , FULL HEAT CONDENS , FULL SANITARY CONDENS , HYDROCOIL , FULL HC , FLAP' , Mhytech , MHYTECH MONOCOIL HYDROFORMED TECHNOLOGY


SERMETA, Société par Actions Simplifiée - Zone de l'Aéropôle - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 390282648


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 21 mars 2011 - Gage constitué n°545562 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 21 mars 2011 - Gage constitué n°545561 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 3 septembre 2014 - Gage constitué n°630325 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630323 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 3 septembre 2014 - Gage radié n°630324 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649469 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Inscription le 9 janvier 2018 - Radiation de gage n°714682 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Appareils de chauffage. Brûleurs. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz. Organes déflecteurs et stabilisateurs du flux de gaz alimentant un brûleur.