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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERMES ” SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE
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T.VERTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.VERTER
“ SERMES ” SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617860
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque T.VERTER

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SERMES ” SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.VERTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMES ” SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) 14, rue des Frères Eberts,67100 STRASBOURG (dossier no 2309491) - 67100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2309491) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.VERTER est expirée depuis le 22 mars 2016.


“ SERMES ” SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE Société Anonyme - 14, rue des Frères Eberts,67100 STRASBOURG (dossier no 2309491) - 67100 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2309491) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309491 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Variateurs de fréquence, convertisseurs de fréquence.Appareils et instruments électriques et électroniques pour le contrôle de la vitesse des moteurs électriques