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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERMAT
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VESTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTAL
SERMAT S.A.

Numéro de dépôt :
96627541
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque VESTAL

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VESTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMAT domicilié(e) BP 29 - Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT S.A. Monsieur JOFFRES - France.

La marque VESTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTAL est expirée depuis le 28 mai 2006.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT S.A. - BP 29 - Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France


SERMAT S.A. Monsieur JOFFRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Porte aluminium.Porte mixte.Porte plastique.Porte

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.