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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT
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SIGNATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
SERMAT SAS

Numéro de dépôt :
97696866
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 25 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT domicilié(e) Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352017) - 85607 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT domicilié(e) Avenue pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352017) - 85607 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 25 septembre 2017.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT SAS - Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352017) - 85607 - France - SIREN 547350116


SERMAT - Avenue pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352017) - 85607 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2352017 - Publication au BOPI 2007-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Menuiserie aluminium Menuiserie mixte (bois/alu) Menuiserie plastique Menuiseries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.