Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERMAT FENETRES ALUMINIUM
SERMAT SA

Numéro de dépôt :
95576592
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque SERMAT FENETRES ALUMINIUM

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERMAT FENETRES ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMAT domicilié(e) ZI du District, Avenue Pasteur,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2288336) - 85607 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT domicilié(e) Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2288336) - 85607 - France.

La marque SERMAT FENETRES ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERMAT FENETRES ALUMINIUM est expirée depuis le 16 juin 2015.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM , ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM


SERMAT SA - ZI du District, Avenue Pasteur,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2288336) - 85607 - France - SIREN 547350116


SERMAT - Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2288336) - 85607 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2005 n°2288336 - Publication au BOPI 2005-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Menuiserie aluminium Menuiserie mixte Menuiserie plastique Menuiserie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.