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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT
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RAFALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFALE
SERMAT SAS

Numéro de dépôt :
97694148
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT domicilié(e) Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352018) - 85607 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT domicilié(e) Avenue pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352018) - 85607 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 5 septembre 2017.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT SAS - Avenue Pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352018) - 85607 - France - SIREN 547350116


SERMAT - Avenue pasteur, ZI du District,85607 MONTAIGU Cedex (dossier no 2352018) - 85607 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2352018 - Publication au BOPI 2007-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Matériaux de construction métalliques et non métalliques à savoir: profilés aluminium à rupture de pont thermique constituant les menuiseries (fenêtres, baies, portes).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.