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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERMAT
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ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM
SERMAT SA

Numéro de dépôt :
97680432
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMAT domicilié(e) BP 29 - Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT SA Monsieur JOFFRES - France.

La marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM est expirée depuis le 29 mai 2007.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT SA - BP 29 - Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 547350116


SERMAT SA Monsieur JOFFRES - France


Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281555 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Plafonds aluminium Stores aluminium Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile Stores intérieurs à lamelles Stores matière textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).