Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECORALIS
SERMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3226954
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
23/05/2023
DECORALIS de SERMAT

Présentation de la marque DECORALIS

Déposée le 23 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DECORALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAT domicilié(e) Av. Pasteur, ZI du District - 85607 - MONTAIGU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT s/c MEGNIEN INDUSTRIES, CS 91139 domicilié(e) - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque DECORALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECORALIS est expirée depuis le 23 mai 2023.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT, SAS - Av. Pasteur, ZI du District - 85607 - MONTAIGU CEDEX - France - SIREN 547350116


SERMAT s/c MEGNIEN INDUSTRIES, CS 91139 - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2530142 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16

Matériaux de construction métalliques et non métalliques. Profilés aluminium constituant les menuiseries (fenêtres, portes, baies …).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.