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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAGRI
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NOVAGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAGRI
SERMAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3843742
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
NOVAGRI de SERMAGRI

Présentation de la marque NOVAGRI

Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAGRI domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 190 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque NOVAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAGRI est expirée depuis le 1 juillet 2021.

SERMAGRI a également déposé les autres marques suivantes : SERMAGRI ETS SERMA BOUGLON / ETS GRILLE TONNEINS


SERMAGRI, SAS - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 342190352


SDA - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671188 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.