Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'EYRIGNAC
Monsieur SERMADIRAS Patrick

Numéro de dépôt :
96622821
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque LES JARDINS D'EYRIGNAC

Déposée le 25 avril 1996 par monsieur SERMADIRAS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS D'EYRIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur SERMADIRAS Patrick domicilié(e) LES JARDINS DU MANOIR D'EYRIGNAC, 24590 SALIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque LES JARDINS D'EYRIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'EYRIGNAC est expirée depuis le 25 avril 2006.

SERMADIRAS Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DU MANOIR D'EYRIGNAC , ART DOCUMENTATION EDITIONS SERMADIRAS , GUIDE DES 600 SALONS ET BIENNALES EDITIONS SERMADIRAS PUBLICITE


Monsieur SERMADIRAS Patrick - LES JARDINS DU MANOIR D'EYRIGNAC, 24590 SALIGNAC - France


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs pour bandages chirurgicaux, antigels, compost, produits chimiques pour l'imperméabilisation des cuirs, huiles pour l'habillage des cuirs, eaux distillées, alcools éthyliques, produits chimiques pour empêcher la formation des taches sur les étoffes, silicone, talc, produits de vulcanisation.Machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les ufs, bougies d'allumages pour moteurs à explosion, pompes d'aération pour aquariums, ascenseurs, moteurs de bateaux, dynamos pour bicyclettes, appareils pour tirer la bière sous pression,machines à travailler le bois, ouvre-boite électriques, cisailles, couteaux et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, compresseurs, gérérateurs de courant, crics, dynamos, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, presses, fours électriques, tondeuses à gazon, lessiveuses, machines à laver le linge, lave-linge, machines à coudre, perçeuses à mains électriques, pistolets pour la peinture, pompes, pots d'échappements pour moteurs, appareils pour la reliure, machines à saucisses, scies.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères autres que pour la pêche et pour les médicaments, armes blanches, rasoirs, cisailles, limes à ongles, trousses de manucure, coupe-ongles, scies, outils de jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, ouvre-boîtes et ouvre-huîtres non électriques, pinces à sucre, coupe-légumes, emporte-pièces, épées, sabres, harpons.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et leurs feuilles naturelles, aliments pour les animaux, malt, nourriture pour animaux de compagnie,appâts pour la pêche (vivants)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.