Déposée le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMA INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AERO-MOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMA INGENIERIE domicilié(e) 5 Parc Ariane, Boulevard des Chênes - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 457 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDGB Avocats, M. JACOB Benjamin domicilié(e) 174 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque AERO-MOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERMA INGENIERIE, SAS - 5 Parc Ariane, Boulevard des Chênes - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 378457857
PDGB Avocats, M. JACOB Benjamin - 174 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627367 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs embarqués à bord d'aéronefs et à base de technologie automobile ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs embarqués à bord d'aéronefs et à base de technologie automobile ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, à base de technologie automobile et à destination du secteur de l'aéronautique embarqué ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels embarqués à bord d'aéronefs et à base de technologie automobile ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à base de technologie automobile et à destination du secteur de l'aéronautique embarqué ; étude de projets techniques à base de technologie automobile et à destination du secteur de l'aéronautique embarqué ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels embarqués à bord d'aéronefs et à base de technologie automobile ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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