Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION
SERIGNE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1523439
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2009
ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION de SERIGNE Jean-Claude

Présentation de la marque ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION

Déposée le 5 avril 1989 par SERIGNE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERIGNE Jean-Claude, domicilié(e) Hartsun, 600 Chemin du Mont Leuze, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER (dossier no 2141528) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2141528) - France.

La marque ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOM AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION est expirée depuis le 5 avril 2009.

SERIGNE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : 7 SEVEN INTERNATIONAL


SERIGNE Jean-Claude - Hartsun, 600 Chemin du Mont Leuze, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER (dossier no 2141528) - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2141528) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141528 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

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