Déposée le 12 mars 2003 par SERIGNAC PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est SERIGNAC PATRICE domicilié(e) 15, RUE RAMEAU,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERIGNAC PATRICE domicilié(e) 15, RUE RAMEAU,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France.
La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 12 mars 2013.
SERIGNAC PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : CAVON
SERIGNAC PATRICE - 15, RUE RAMEAU,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France
SERIGNAC PATRICE - 15, RUE RAMEAU,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°471048 - Publication au BOPI 2008-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Matériau de construction en pierre, béton, bois ou brique, comportant un ou plusieurs de ces composants, destiné à la fabrication de sous-ensembles, notamment pour la réalisation de caves. Meubles de stockage de bouteilles (à l'exception des meubles réfrigérées). Meubles meublant ou décoratif à base de pierre naturelle ou reconstituée. Construction et installation de caves.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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