Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTIC
SERIGEST (S.A)

Numéro de dépôt :
1495108
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque BIOTIC

Déposée le 30 octobre 1987 par SERIGEST (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERIGEST (S.A) domicilié(e) rue de Massacan, BP 56, 34740 VENDARGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sabine MOREL - France.

La marque BIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTIC est expirée depuis le 30 octobre 1997.

SERIGEST (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BIONIC , BIOVALOR , BIOSERRES


SERIGEST (S.A) - rue de Massacan, BP 56, 34740 VENDARGUES. - France


sabine MOREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Produits alimentaires frais ou transformés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.