Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SERIEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOPASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERIEE domicilié(e) 19 rue d'Estienne d'Orves, 93500 PANTIN (dossier no 2140103) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 608 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2140103) - France.
La marque TOPASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERIEE (Société anonyme) - 19 rue d'Estienne d'Orves, 93500 PANTIN (dossier no 2140103) - France - SIREN 400608717
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2140103) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140103 - Publication au BOPI 1999-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361922 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 19 mars 1999 - Changement d'adresse n°274708 - Publication au BOPI 1999-03-19
Inscription le 7 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239760 - Publication au BOPI 1997-07-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Communications: agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de messages, télégrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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