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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Serica
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Green POS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green POS
Serica Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3569144
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
Green POS de Serica

Présentation de la marque Green POS

Déposée le 10 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) Serica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green POS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Serica domicilié(e) 2 allée des bouleaux,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 801 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serica domicilié(e) 2 allée des bouleaux,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green POS est expirée depuis le 10 avril 2018.

Serica a également déposé les autres marques suivantes : SERICA , FLEUVE ROUGE , PLVerte , Green POP , FER & FIX , SERI CAL , Carbon Compensated , SERICA , Carbon 0 , Eco PLV


Serica Société Anonyme - 2 allée des bouleaux,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France - SIREN 770801017


Serica - 2 allée des bouleaux,54840 VELAINE-EN-HAYE - 54840 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490841 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.