Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGIC ATLANTIQUE
SERGIC VAL DE LOIRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95590023
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque SERGIC ATLANTIQUE

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SERGIC VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERGIC ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERGIC VAL DE LOIRE domicilié(e) 14, rue Chevreul, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 885 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGIC - Mr Michel CAULLIEZ - France.

La marque SERGIC ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGIC ATLANTIQUE est expirée depuis le 22 septembre 2005.


SERGIC VAL DE LOIRE (Société Anonyme) - 14, rue Chevreul, 49100 ANGERS - France - SIREN 352885800


SERGIC - Mr Michel CAULLIEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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