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Marques déposées par monsieur Serghei GAISENIUC
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SB SiBelle couture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SB SiBelle couture
Monsieur Serghei GAISENIUC

Numéro de dépôt :
4670069
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
SB SiBelle couture de Serghei GAISENIUC

Présentation de la marque SB SiBelle couture

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par monsieur Serghei GAISENIUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SB SiBelle couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Serghei GAISENIUC domicilié(e) 52 bis Place Saint Charles - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MAB AVOCAT, Madame Myriam Benarroche domicilié(e) 9 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France.

La marque SB SiBelle couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670069.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB SiBelle couture arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.


Monsieur Serghei GAISENIUC - 52 bis Place Saint Charles - 75015 - Paris - France


SELARL MAB AVOCAT, Madame Myriam Benarroche - 9 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.