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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sergent Papers
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sergent papers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sergent papers
Sergent Papers, SARL

Numéro de dépôt :
3874072
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
sergent papers de Sergent Papers

Présentation de la marque sergent papers

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sergent Papers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « sergent papers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sergent Papers domicilié(e) 68 Avenue de l'URSS - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 713 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. virginie blanc domicilié(e) 68 Avenue de l'URSS - 31400 - Toulouse - France.

La marque sergent papers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sergent papers est expirée depuis le 16 novembre 2021.


Sergent Papers, SARL - 68 Avenue de l'URSS - 31400 - Toulouse - France - SIREN 492713169


Mme. virginie blanc - 68 Avenue de l'URSS - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Imprimerie ; Services de broderie ; Services de gravure ; Services de dorure ; Services de teinturerie ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Sérigraphie ; Services de photogravure.