Déposée le 14 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SERGEFERRARI GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ESTORYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERGEFERRARI GROUP domicilié(e) ZI - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 870 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ESTORYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERGEFERRARI GROUP, Société Anonyme - ZI - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France - SIREN 382870277
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Tissus ; textiles et tissus recouverts ou imprégnés de matières plastiques bruts ou mi-ouvrés ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles enduites pour la réalisation de stores, meubles de jardin, articles de camping, à savoir bungalows de camping, enveloppes extérieures, terrasses de ces bungalows et aménagements intérieurs ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles enduites pour la réalisation bâches pour piscines ; toiles, tentures, bannières et banderoles, en matières textiles enduites de matière plastique ; rideaux d'obscurcissement enduits ou non ; tissus et étoffes composites ; étoffes (tissées, tricotées, non-tissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées ; équipements de couvertures pour bateaux, tauds de bateaux ;
Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail ou en gros de tissus, textiles et tissus recouverts ou imprégnés de matières plastiques bruts ou mi-ouvrés, tissus et étoffes enduites, toiles, tentures, bannières, banderoles, rideaux, tissus et étoffes composites, étoffes (tissées, tricotées, non-tissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées, équipements de couvertures pour bateaux, tauds de bateaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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