Déposée le 25 janvier 2006 par Serge YAHIEL et Georges PEYRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LE PITCHOUN »
Les déposants sont Serge YAHIEL domicilié(e) 153 BD Honoré Teisseire, “ Le Verger du Loup ”,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France et Georges PEYRANO domicilié(e) 2 rue Joseph Laurenti,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge YAHIEL domicilié(e) 153 BD Honoré Teisseire, “ Le Verger du Loup ”,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge YAHIEL - 153 BD Honoré Teisseire, “ Le Verger du Loup ”,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France
Georges PEYRANO - 2 rue Joseph Laurenti,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France
Serge YAHIEL - 153 BD Honoré Teisseire, “ Le Verger du Loup ”,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 5 janvier 2009 - Concession de licence n°488533 - Publication au BOPI 2009-01-05
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546866 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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