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Marques déposées par monsieur Serge VERGNAUD
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Le Moduliste
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Moduliste
Monsieur Serge VERGNAUD

Numéro de dépôt :
4657592
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
Le Moduliste de Serge VERGNAUD

Présentation de la marque Le Moduliste

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur Serge VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moduliste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Serge VERGNAUD domicilié(e) 92 Chemin des Alluets - 78240 - Chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pauline DESJOURS domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque Le Moduliste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657592.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moduliste arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

Serge VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : HABILIV , OGIVE


Monsieur Serge VERGNAUD - 92 Chemin des Alluets - 78240 - Chambourcy - France


Madame Pauline DESJOURS - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Bâtiments transportables se composant essentiellement de métal; bâtiments préfabriqués en métal; maisons préfabriquées [prêtes-à-monter] métalliques; éléments préfabriqués de construction en métal ; kiosques en métal [structures] ; abris métalliques transportables ; bâtiments de bureaux métalliques, mobiles et transportables ; constructions transportables métalliques; garages préfabriqués métalliques ; jardins d'hiver métalliques sous forme préfabriquée ; kiosques de vente essentiellement métalliques ; kits de montage pour bâtiments métalliques préfabriqués ; logements mobiles en métal; vérandas métalliques [structures] ;

Structures et constructions transportables non métalliques ; maisons préfabriquées [prêtes-à-monter] ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; maisons préfabriquées non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; abris de jardin en matériaux non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques ; kiosques [structures non métalliques] ;

Services de vente de constructions transportables et préfabriquées ; services de vente de maisons préfabriquées ;

Services de conseil et d'information en matière de construction ; services de construction et édification de bâtiments, bureaux, stands de vente et d'exposition et autres structures métalliques et non métalliques transportables ; services de construction de structures temporaires ; travaux de construction pour maisons préfabriquées ; montage de maisons préfabriquées ; construction de maisons ; construction de maisons sur commande ; construction d’extensions de maison ; installation d’éléments de construction préfabriqués ;

Conception d'extensions de bâtiments ; conception de bâtiments ; conception de maisons ; établissement de plans de maisons ; services de conception de maisons [architecture] ; services de conception concernant la décoration intérieure de maisons ; services de conception de l'intérieur de bâtiments ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs ; services d’architectes ; ingénierie ; études de projets techniques ; décoration intérieure.