Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Serge VERGNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HABILIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est monsieur Serge VERGNAUD domicilié(e) 92 Chemin des Alluets - 78240 - CHAMBOURCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pauline, Desjours domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.
La marque HABILIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILIV arrivera à expiration en date du 8 février 2028.
Serge VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Le Moduliste , OGIVE
Monsieur Serge VERGNAUD - 92 Chemin des Alluets - 78240 - CHAMBOURCY - France
Pauline, Desjours - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Inscription le 18 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787151 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18
Bâtiments et constructions transportables se composant essentiellement de métal ; bâtiments modulaires mobiles en métal ; bâtiments préfabriqués en métal ; bâtiments de bureaux métalliques, mobiles et transportables ; éléments métalliques de construction, modulaires et transportables ; éléments préfabriqués de construction en métal ; armatures, blocs, châssis, cloisons, montants, panneaux, parements, parois et toitures métalliques pour la construction ; kiosques en métal ; unités de construction modulaires métalliques ; stands de vente et d'exposition métalliques transportables ; structures métalliques modulaires mobiles pour bâtiment ; kits de montage pour bâtiments et constructions métalliques préfabriqués, modulaires et transportables ;
Logiciels ; logiciels à usage commercial ; appareils de communication ; appareils de transmission d’images ; écrans ; écrans tactiles d’ordinateurs ; ordinateurs et tablettes électroniques ; dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs pour les films et les vidéogrammes ;
Bâtiments et constructions transportables non métalliques ; bâtiments modulaires mobiles non métalliques ; bâtiments préfabriqués non métalliques, mobiles et transportables ; éléments de construction en verre, en bois et en matières plastiques, modulaires et transportables ; éléments préfabriqués de construction non métalliques ; armatures, blocs, châssis, cloisons, montants, panneaux, parements, parois et toitures non métalliques pour la construction ; kiosques [structures non métalliques] ; unités de construction modulaires non métalliques ; stands de vente et d'exposition non métalliques transportables ; structures en verre, en bois et en matières plastiques modulaires mobiles pour bâtiment ; kits de montage pour bâtiments et constructions non métalliques préfabriqués, modulaires et transportables ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion commerciale ; services de promotion commerciale ; services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatique ; location de stands de vente et d'exposition ; publicité et services publicitaires ; location d’espaces et de supports publicitaires ; emplacement de publicités pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité sur internet pour le compte de tiers ; service de petites annonces ; services publicitaires dans le domaine de l'immobilier ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne ; optimisation de sites Web en ligne pour des tiers ;
Services de conseil et d'information en matière de construction ; services de développement immobilier [construction] ; construction, installation et entretien de bâtiments, bureaux, stands de vente et d'exposition et autres structures métalliques et non métalliques, modulaires et transportables ; construction de stands de foire ; construction, installation et entretien de structures et bâtiments préfabriqués ; aménagement de locaux commerciaux [installation] ;
Services de télécommunications ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; fourniture d'accès à des plates-formes et des portails sur Internet ; diffusion d'annonces en ligne via un réseau informatique ; diffusion en streaming de matériel vidéo sur internet ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; accès à des pages web et à du contenu en ligne ;
Services de conception concernant les biens immobiliers ; conception de bâtiments, bureaux, stands de vente et d'exposition et autres structures métalliques et non métalliques, modulaires et transportables ; conception de structures et bâtiments préfabriqués ; services de conseil et d'information liés au contrôle de qualité ; conception, développement, installation et mise à disposition de logiciels ; logiciel-service ; stockage électronique de données ; gestion de contenu d’entreprise ; services de conseil dans le domaine du développement de sites Web ; conception, implémentation et mise à jour de sites et pages Web pour les tiers ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées ; création et gestion de contenus numériques pour les tiers ; services d’infographie et de modélisation tridimensionnelle ;
Location et mise à disposition de constructions modulaires et transportables, à savoir bâtiments, bureaux, structures et bâtiments préfabriqués et autres structures métalliques et non métalliques ; location d’installations pour exposition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HABILIV"
