Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOTEXT
Numéro de dépôt :
1447777
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1998
Présentation de la marque TOTEXT
Déposée le 27 janvier 1988 par Serge VAN DEN BROUCKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOTEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTEXT est expirée depuis le 27 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27